INDEX

Vol. 144, n^o 4 — Le 23 janvier 2010

(L’astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Aurora Research Institute, turbine en eau vive qui servira à alimenter en électricité de façon autonome les installations du traversier N’dulee (T.N.-O.)

Baptist Expression of Marriage Encounter (2003), abandon de charte

Biologistes sans frontières, changement de lieu du siège social

Brun, Michel L., quai dans la rivière Cocagne (N.-B.)

CHILDREN’S EMERGENCY FOUNDATION, abandon de charte

CropLife Canada, changement de lieu du siège social

Matrix Solutions Inc., passerelle à portée libre et pont temporaire servant aux travaux de construction, lesquels enjambent la rivière Bow (Alb.)

Olympia Trust Company, lettres patentes de prorogation

Pêches et des Océans, ministère des, construction d’un brise-lames à Burin (Ship Cove) [T.-N.-L.]

Sober Island Oysters Ltd., installation aquacole pour la culture de mollusques en suspension dans le lac Sober Island Pond (N.-É.)

TRUST POUR LA PRESERVATION DE L’AV.CA (LE), abandon de charte

AVIS DU GOUVERNEMENT

Avis de poste vacant

Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

Banque du Canada

Bilan

Bilan au 31 décembre 2009

Environnement, min. de l’

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Permis n^o 4543-2-03500

Permis n^o 4543-2-04348

Permis n^o 4543-2-04349

Permis n^o 4543-2-04350

Permis n^o 4543-2-04352

Permis n^o 4543-2-04353

Permis n^o 4543-2-04354

Permis n^o 4543-2-04355

Permis n^o 4543-2-04356

Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs

Avis d’intention

Environnement, min. de l’, et min. de la Santé

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Publication de la décision finale après évaluation du Chlorure d’aluminium, numéro de CAS 7446-70-0; du Nitrate d’aluminium, numéro de CAS 13473-90-0 et du Sulfate d’aluminium, numéro de CAS 10043-01-3 — substances inscrites sur la Liste des substances d’intérêt prioritaire [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Transports, min. des

Loi maritime du Canada

Administration portuaire de Belledune — Lettres patentes supplémentaires

COMMISSIONS

Commission de la fonction publique

Loi sur l’emploi dans la fonction publique

Permission accordée (Desroches, Stephen)

Permission accordée (Hubley, Allan)

Permission accordée (Marleau, Perry)

Permission accordée (Messier, Monica)

Permission accordée (Wyatt, Elaine)

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

* Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis de consultation

2010-2-1 —Avis de demandes reçues

2010-5 — Avis de demandes reçues

2010-12 — Avis de demandes reçues

Décisions

2010-9 et 2010-10

Tribunal canadien du commerce extérieur

Avis n^o HA-2009-010 — Appels

Instruments scientifiques — Ordonnance

PARLEMENT

Chambre des communes

* Demandes introductives de projets de loi privés (Deuxième session, quarantième législature)

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Justice, min. de la

Code criminel

Arrêté modifiant l’Arrêté approuvant des contenants (échantillons de sang)

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Révocation d’une nomination à l’Ordre du Canada

AVIS :
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