INDEX

Vol. 143, n^o 3 — Le 17 janvier 2009

(L’astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Alberta Transportation, modification de l’ouvrage de régulation à la décharge du lac Driedmeat (Alb.)

Barlow, Trevor, Herb et Jean Meggison, Paul Gamble, Alan D. Gamble, Greg et Shannon Sellick et Teresa McNeill et Greg et Adam Sellick et Teresa McNeill et Krista Butler, sites aquacoles marins dans la rivière Foxley (Î.-P.-É.)

Consortium canadien des carrières, abandon de charte

Daigle, Ola, culture de mollusques en suspension dans la rivière Saint-Charles (N.-B.)

Gamble, Kevin, Carolyn Murray et Lowell Tuplin, sites aquacoles marins dans la rivière Foxley (Î.-P.-É.)

Innu Takuaikan Uashat Mak Mani-Utenam, pont au-dessus de la rivière du Poste (Qc)

* Landsbanki Islands hf., libération d’actif

Ontario, ministère des Transports de l’, remplacement du pont Key River au-dessus de la rivière Key (Ont.)

POLICE REHABILITATION CENTRE (CANADA) [THE], abandon de charte

Saskatchewan, Ministry of Highways and Infrastructure of, pont au-dessus du ruisseau McDonald (Sask.)

Saskatchewan, Ministry of Tourism, Parks, Culture and Sport of, déversoirs en roche munis d’un seuil dans le ruisseau Stewart (Sask.)

Transports, ministère des, divers travaux au quai Queen’s, au quai Holman’s et au brise-lames du cap Indian Spit dans le port public à Summerside (Î.-P.-É.)

TRAVEL JUST ASSOCIATION, abandon de charte

Union Bank of California, Canada Branch, modification de la dénomination

AVIS DU GOUVERNEMENT

Avis de poste vacant

Société des ponts fédéraux Limitée

Finances, min. des

Bilan

Banque du Canada, bilan au 31 décembre 2008

Industrie, min. de l’

Loi sur les télécommunications

SMSE-013-08 — SC-03, Partie V, 9^e édition, modification n^o 1

COMMISSIONS

Agence du revenu du Canada

Loi de l’impôt sur le revenu

Révocation de l’enregistrement d’un organisme de bienfaisance

Commission de la fonction publique

Loi sur l’emploi dans la fonction publique

Permission accordée (Hébert, Anthony)

Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Dépôt d’une demande de dérogation

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

* Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Audience publique

2008-14-5 — Avis d’audience

Avis de consultation

2009-2 — Avis d’audience

2009-3 — Avis de demande reçue

Tribunal canadien du commerce extérieur

Tôles d’acier au carbone et tôles d’acier allié résistant à faible teneur, laminées à chaud — Ordonnance

PARLEMENT

Chambre des communes

* Demandes introductives de projets de loi privés (Première session, quarantième législature)

Directeur général des élections

Loi électorale du Canada

Liste des directeurs du scrutin

Radiation d’associations de circonscription enregistrées

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Environnement, min. de l’

Loi sur les espèces en péril

Décret modifiant l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril

AVIS :
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