INDEX

Vol. 138, n^o 39 — Le 25 septembre 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Babcock & Brown Rail Funding LLC, dépôt de documents

Bourgeois, Donat N., culture de mollusques en suspension dans le havre de Cocagne (N.-B.)

Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada, remplacement de deux ponceaux par un nouveau pont au-dessus du ruisseau Mills (Ont.)

Compagnie Française d'Assurance pour le Commerce Extérieur (COFACE), demande d'ordonnance

*Firstcan Management Inc., lettres patentes de constitution

Gagnon, Etienne, site aquacole dans la baie de Tracadie (N.-B.)

Grieg Seafood BC Ltd., pisciculture dans le chenal Hecate, à l'est de la pointe Steamer (C.-B.)

Grieg Seafood BC Ltd., pisciculture dans le chenal Hecate, au sud-est de la pointe Steamer (C.-B.)

Grieg Seafood BC Ltd., pisciculture près de la pointe Steamer (C.-B.)

Grieg Seafood BC Ltd., pisciculture sur la rive est du chenal Hecate (C.-B.)

Illinois Central Railroad Company, dépôt de document

JPMorgan Chase Bank et Bank One, National Association, avis d'intention

*Mapfre Reinsurance Corporation, avis d'intention

Montforts (Les), abandon de charte

Nation de Toquaht, marina publique dans la baie Toquart (C.-B.)

Newfoundland and Labrador Snowmobile Federation (The), pont au-dessus du ruisseau Green Island Cove (T.-N.-L.)

Pêches et des Océans, Ministère des, installation de quais flottants à North Harbour (T.-N.-L.)

Saskatchewan Highways and Transportation, installation d'un ponceau au-dessus du ruisseau Ekapo (Sask.)

Saskatchewan Highways and Transportation, pont au-dessus du ruisseau Appleby (Sask.)

*Société de fiducie co-opérative du Canada, lettres patentes de constitution

*Société de fiducie co-opérative du Canada, lettres patentes de prorogation

Union Tank Car Company, dépôt de documents

Vancouver Convention Centre Expansion Project Ltd., construction d'un centre de congrès et d'exposition à Coal Harbour (C.-B.)

Wisconsin Central Ltd., dépôt de document

AVIS DU GOUVERNEMENT

Avis de postes vacants

Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada

Corporation commerciale canadienne

Tribunal de la dotation de la fonction publique

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Avis de nouvelle activité n^o 12881

Permis n^o 4543-2-03346, modifié

Projet d'avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de certaines substances toxiques émises par les fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc

Industrie, min. de l'

Nominations

Surintendant des institutions financières, bureau du

Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension

Taux de base

COMMISSIONS

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis publics

2004-49-1 — Modification à l'Appel de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de langue française pour desservir Québec (Québec) — Avis public de radiodiffusion 2004-49 en date du 13 juillet 2004

2004-68 — Appel de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'entreprises de programmation de radio pour desservir New Glasgow (Nouvelle-Écosse)

2004-69 — Appel de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'entreprises de programmation de radio pour desservir North Bay (Ontario)

2004-70

2004-71 — Listes révisées de services par satellite admissibles

Décisions

2004-409 à 2004-414

Tribunal canadien du commerce extérieur

Pièces d'attache — Ouverture d'enquête

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Administration de pilotage de l'Atlantique

Loi sur le pilotage

Règlement modifiant le Règlement sur le tarif de l'Administration de pilotage de l'Atlantique, 1996

Finances, min. des

Loi de l'impôt sur le revenu

Règlement modifiant le Règlement de l'impôt sur le revenu (bourses de Luxembourg et de Varsovie)

Ressources humaines et du Développement des compétences, min. des

Loi sur l'assurance-emploi

Règlement modifiant le Règlement sur l'assurance-emploi

Santé, min. de la

Loi sur les aliments et drogues

Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues (1367 — imidaclopride)

Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues (1381 — iodosulfuron-méthyl de sodium)

Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues (1383 — clothianidine)

Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues (1384 — chlorimuron-éthyl)

Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues (1422 — iprovalicarbe)

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Décorations à des Canadiens

Décorations pour service méritoire

AVIS :
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