INDEX

Vol. 138, n^o 35 — Le 28 août 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Arch Insurance Company, avis d'intention

Brilliant Expansion Power Corporation, mise en place, en deux phases, de quinze structures d'aménagement d'habitat dans la rivière Slocan (C.-B.)

Center Medjugorje Relief Fund of Canada, changement de lieu du siège social

Champlain Institute Inc. (The), abandon de charte

*Chemin de fer du Lac Érié et du Nord (Le), assemblée générale annuelle

*Compagnie du chemin de fer de Kingston à Pembroke, assemblée générale annuelle

*Compagnie du chemin de fer de Montréal à l'Atlantique, assemblée générale annuelle

*Compagnie du chemin de fer du Manitoba et du Nord-Ouest du Canada, assemblée générale annuelle

Delisle, Lorne A., pont au-dessus du ruisseau Bessette (C.-B.)

First American Corporation (The), demande d'établissement d'une société d'assurances

Ice Water Marine Farms Limited, trois installations d'aquaculture de saumon atlantique dans la baie East (T.-N.-L.)

Pan Fish Canada Ltd., installation aquacole à l'île Bell (C.-B.)

Pan Fish Canada Ltd., installation aquacole à l'île Doyle (C.-B.)

Pan Fish Canada Ltd., installation aquacole à l'île Duncan (C.-B.)

Pan Fish Canada Ltd., installation aquacole à Raynor (C.-B.)

Pan Fish Canada Ltd., installation aquacole dans la baie Shelter (C.-B.)

Pan Fish Canada Ltd., installation aquacole dans le chenal Homfray (C.-B.)

Perth, The Corporation of the Town of, série de trois fontaines illuminées dans le bassin d'évitage de la rivière Tay (Ont.)

Regional Power Inc., projet hydroélectrique au ruisseau Bear (C.-B.)

Slave Lake Pulp, installation d'un pont temporaire à travée unique au-dessus de la rivière Bruce (Alb.)

Slave Lake Pulp, installation d'un pont temporaire à travée unique au-dessus de la rivière East Prairie (Alb.)

Union Tank Car Company, dépôt de documents

Wells Fargo Bank Northwest, National Association et Fleet National Bank, dépôt de documents

*177818 Canada Inc. (autrefois connue sous le nom « The Glengarry and Stormont Railway Company »), assemblée annuelle et extraordinaire des actionnaires

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Permis n^o 4543-2-03352, modifié

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 11 août 2004

Banque du Canada, bilan au 18 août 2004

Industrie, min. de l'

Loi sur la radiocommunication

DGRB-003-04 — Consultation sur les « Recommandations de Radio Amateurs du Canada inc. à Industrie Canada concernant le code Morse et autres sujets connexes »

COMMISSIONS

Agence des douanes et du revenu du Canada

Loi de l'impôt sur le revenu

Révocation de l'enregistrement d'organismes de bienfaisance

Agence des services frontaliers du Canada

Loi sur les mesures spéciales d'importation

Pizzas congelées autolevantes — Décision

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis publics

2004-45-1 — Appel d'observations sur les propositions en vue d'ajouter Fox News et NFL Network aux listes de services par satellite admissibles à une distribution en mode numérique

2004-63 — Renouvellement de licence pour diverses entreprises de systèmes de distribution multipoint

Décisions

2004-347 à 2004-363

Secrétariat de l'ALÉNA

Fils machine en acier au carbone et certains fils machine en acier allié — Décision

Tribunal canadien du commerce extérieur

Bottes pour dames — Réexamen relatif à l'expiration de l'ordonnance

Pizzas autolevantes congelées — Conclusions

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Décorations à des Canadiens

AVIS :
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