INDEX

Vol. 138, n^o 33 — Le 14 août 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Abitibi Consolidated Mackenzie Division, pont au-dessus du ruisseau Mugaha (C.-B.)

Access Northeast Energy Inc., quai dans le détroit de Canso (N.-É.)

Alberta Transportation, pont au-dessus du réservoir McGregor (Alb.)

Andersons, Inc. (The), dépôt de documents

*Chemin de fer du Lac Érié et du Nord (Le), assemblée générale annuelle

*Compagnie du chemin de fer de Kingston à Pembroke, assemblée générale annuelle

*Compagnie du chemin de fer de Montréal à l'Atlantique, assemblée générale annuelle

*Compagnie du chemin de fer du Manitoba et du Nord-Ouest du Canada, assemblée générale annuelle

Creative Salmon Company Ltd., installations d'aquaculture au confluent du chenal Fortune et de l'entrée de la baie Tofino (C.-B.)

Creative Salmon Company Ltd., site situé près de la réserve 06877 « Okeamin No. 5 » (C.-B.)

*Equitable Life Assurance Society of the United States (The), changement de dénomination sociale

GE Railcar Services, dépôt de documents

Home Insurance Company (succursale canadienne) [La], avis

Institut national de la nutrition, changement de lieu du siège social

Nordland Aquaculture Limited, installation d'aquaculture dans la baie Fortune (T.-N.-L.)

North Atlantic Sea Farms Corp., site aquacole dans la baie East (T.-N.-L.)

Nouveau Brunswick, ministère des Transports du, démontage du pont Bathurst Village au-dessus du bassin Bathurst (N.-B.)

*SCOR Vie, avis d'intention

Siemens Financial Services Limited, dépôt de documents

Trinity Rail Leasing Trust II, dépôt de documents

Union Pacific Railroad Company, dépôt de documents

Zielky, Charles, sentier de portage sur la rive est de la rivière Brokenhead (Man.)

*177818 Canada Inc., assemblée annuelle et extraordinaire des actionnaires

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Permis n^o 4543-2-03353

Permis n^o 4543-2-03354

Programme Choix environnemental

Prorogation du délai — dichlorométhane — paragraphe 56(4) de la LCPE (1999) — Décision

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 31 juillet 2004

Banque du Canada, bilan au 4 août 2004

COMMISSIONS

Agence canadienne d'évaluation environnementale

Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

Modèle de rapport d'examen préalable type pour les projets courants dans les collectivités des parcs nationaux — Avis public

Agence des douanes et du revenu du Canada

Loi de l'impôt sur le revenu

Révocation de l'enregistrement d'organismes de bienfaisance

Agence des services frontaliers du Canada

Loi sur les mesures spéciales d'importation

Réservoirs d'essence en acier — Décision

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Audience publique

2004-8

Avis public

2004-57

2004-58 — Appel d'observations sur une proposition de cadre d'attribution de licence et de distribution des services payants et spécialisés à haute définition

Décisions

2004-301 à 2004-321

Tribunal canadien du commerce extérieur

Barres rondes en acier inoxydable — Ordonnance

Fils de coton peignés, produits par filature à anneaux

Fils en acier inoxydable — Conclusions

Tubes soudés en acier au carbone — Expiration de l'ordonnance

AVIS :
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