INDEX

Vol. 138, n^o 14 — Le 3 avril 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Allnorth Consultants Limited, pont au-dessus du ruisseau Gote (C.-B.)

*Assurance de Sécurité Financière Inc., demande d'ordonnance

Bouvry Exports Calgary Ltd., ponceau, ponts et prise d'eau dans la rivière Oldman (Alta.)

CanGro Processors Ltd., système de cages destinées à l'exploitation aquacole et bouées de navigation dans le lac Diefenbaker (Sask.)

*Compagnie du chemin de fer Dominion-Atlantic, assemblée annuelle

Conocophillips Company, dépôt de documents

*Endurance Reinsurance Corporation of America, avis d'intention

GATX Rail Funding LLC, dépôt de documents

Healplex Learning Centre Inc., abandon de charte

Kitsault Hydro Electric Corp., travaux dans le bassin hydrologique de la rivière Kitsault (C.-B.)

Ontario, ministère des Richesses naturelles de l', réfection du barrage du lac Birch (Ont.)

Ontario, ministère des Richesses naturelles de l', réfection du barrage du lac Tube dans la rivière Little Serpent (Ont.)

Ontario, ministère des Transports de l', élargissement du pont au-dessus du ruisseau Big (Ont.)

Pêches et des Océans, ministère des, prolongement du quai pour petit bateaux de Nain (T.-N.-L.)

Penticton Lakefront Resort Corporation, restaurant, quai et brise-lames dans le lac Okanagan (C.-B.)

Resolute Energy Inc., remplacement d'un pont à travée unique au-dessus du ruisseau Ante (Alta.)

Saskatchewan Highways and Transportation, pont désaffecté au-dessus de la rivière Saskatchewan sud (Sask.)

Serpent River Power Corporation, réfection du barrage Maple Hill dans la rivière Saugeen (Ont.)

*Société de Fiducie Community, lettres patentes de prorogation

AVIS DU GOUVERNEMENT

Avis de postes vacants

Conseil national de recherches du Canada

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Avis concernant le Code de pratique pour la gestion environnementale des sels de voirie

Avis concernant les Lignes directrices pour la réduction des rejets d'oxyde d'éthylène provenant de la stérilisation

Environnement, min. de l', et min. de la Santé

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Publication des résultats finaux des enquêtes effectuées et des recommandations concernant les substances 1,2-dichlorobenzène, 1,4-dichlorobenzène, trichlorobenzènes, tétrachlorobenzènes et pentachlorobenzène (alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 17 mars 2004

Banque du Canada, bilan au 24 mars 2004

Banque du Canada, états financiers au 31 décembre 2003

Industrie, min. de l'

Nominations

Loi sur les corporations canadiennes

Demande d'abandon de charte

Lettres patentes

Lettres patentes supplémentaires

Lettres patentes supplémentaires — Changement de nom

MOTOR CARRIER PASSENGER COUNCIL OF CANADA/CONSEIL CANADIEN DU TRANSPORT DE PASSAGERS, correction du numéro corporatif

SHAHIR CORPORATION, correction de la dénomination sociale

TORONTO DOMINION BANK (THE), correction de la dénomination sociale

COMMISSIONS

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis publics

2004-16

2004-17 — Demandes de transactions de propriété ayant été autorisées

Office Canada — Terre-Neuve des hydrocarbures extracôtiers

Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada — Terre-Neuve

Appel d'offres n^o NF04-1

Office national de l'énergie

Black Oak Capital, LLC — Demande visant l'exportation d'électricité aux États-Unis

SESCO Enterprises, LLC — Demande visant l'exportation d'électricité aux États-Unis (Erratum)

WPS Energy Services, Inc. — Demande visant l'exportation d'électricité aux États-Unis

PARLEMENT

Chambre des communes

Demande introductives de projets de loi privés (3^e session,
37^e législature)

Directeur général des élections

Loi électorale du Canada

Modifications à l'annexe 2 de la Loi électorale du Canada

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Environnement, min. de l', et min. de la Santé

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Décret d'inscription d'une substance toxique à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Règlement modifiant le Règlement de 1992 sur le rejet de chlorure de vinyle

Règlement modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone (1998)

Règlement sur l'interdiction totale, partielle ou conditionnelle relative à certaines substances toxiques

Santé, min. de la

Loi sur les aliments et drogues

Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues (1398 — adjonction du ferrocyanure ferrique à l'alinéa C.01.040.2(4)a))

Transports, min. des

Loi sur la sûreté du transport maritime

Règlement sur la sûreté du transport maritime

AVIS :
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