INDEX

Vol. 138, n^o 6 — Le 7 février 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Administration de pilotage de l'Atlantique, travaux de réfection de la plate-forme du quai de l'anse Herring (N.-É.)

CANADIAN CENTRE FOR EMERGENCY PREPAREDNESS, changement de lieu du siège social

Carpenter's Clearwater Lodge, prolongement d'un quai sur le lac Clearwater (Man.)

Dorset Snowmobile Association, pont au-dessus de la rivière Baie Verte (T.-N.-L.)

*Fiducie Desjardins inc., lettres patentes de constitution

Ilinois Central Railroad Company, dépôt de document (Erratum)

Illinois Central Railroad Company, dépôt de documents

Iter Canada Fusion Energy, abandon de charte

Iter Canada Host Inc., abandon de charte

Iter International Fusion Energy Institute, abandon de charte

Noranda Income Limited Partnership, dépôt de document

Ontario, ministère des Richesses naturelles de l', barrage au lac Kahshe (Ont.)

Ontario, ministère des Transports de l', remplacement d'un pont au-dessus de la rivière Vermilion (Ont.)

Ontario, ministère des Transports de l', remplacement d'un pont au-dessus du ruisseau Birch (Ont.)

Ontario, ministère des Transports de l', remplacement du pont enjambant la rivière Little White (canton Albanel) [Ont.]

Ontario, ministère des Transports de l', remplacement du pont enjambant la rivière Little White (canton Sagard) [Ont.]

Ontario, ministère des Transports de l', remplacement du pont enjambant le passage du lac Dog (Ont.)

Projet Prométhée, abandon de charte

Transports et Services gouvernementaux Manitoba, remplacement et renforcement d'un pont au-dessus de la rivière Sandy, d'un pont au-dessus du ruisseau Mistik, d'un pont au-dessus de la rivière Hayes et d'un pont au-dessus de la rivière Gods (Man.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Affaires indiennes et du Nord canadien, min. des

Loi fédérale sur les hydrocarbures

Appels d'offres de 2004 : Partie centrale de la vallée du Mackenzie et région de la mer de Beaufort/delta du Mackenzie

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Arrêté 2003-87-11-02 modifiant la Liste extérieure

Permis n^o 4543-2-04266

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 21 janvier 2004

Banque du Canada, bilan au 28 janvier 2004

Industrie, min. de l'

Nominations

Loi sur la radiocommunication

SMSE-004-04

SMSE-005-04 — Norme sur le matériel brouilleur (NMB)

Loi sur les corporations canadiennes

Demande d'abandon de charte

Lettres patentes

Lettres patentes supplémentaires

Lettres patentes supplémentaires — Changement de nom

Santé, min. de la

Loi réglementant certaines drogues et autres substances

Avis aux intéressés — Proposition relative au contrôle de la kétamine en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (LRCDS) et du règlement connexe

Loi sur les aliments et drogues

Règlement sur les aliments et drogues — Modifications

Sécurité publique et de la Protection civile, min. de la

Code criminel

Désignation à titre d'inspecteur d'empreintes digitales

COMMISSIONS

Agence des douanes et du revenu du Canada

Loi de l'impôt sur le revenu

Annulation d'enregistrement d'organismes de bienfaisance

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Audience publique

2003-11-2

Avis public

2004-6

Décisions

2004-54 à 2004-69

Office national de l'énergie

Westcoast Energy Inc. — Droits de transport de 2004 — Audience publique

Tribunal canadien du commerce extérieur

Barres rondes en acier inoxydable — Ordonnance

Fils de coton peignés produits par filature à anneaux — Ouverture d'enquête

Services d'architecture et d'ingénierie — Enquête

PARLEMENT

Chambre des communes

Demandes introductives de projets de loi privés (3^e session,
37^e législature)

Sénat

Queen's Theological College

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Industrie, min. de l'

Loi sur les marques de commerce

Décret modifiant les paragraphes 11.18(3) et (4) de la Loi sur les marques de commerce

AVIS :
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