INDEX

Vol. 138, n^o 1 — Le 3 janvier 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Alcan Métal Primaire, deux miniépis dans le lac Saint-Jean (Qué.)

Alcan Métal Primaire, trois miniépis en forme de « T » dans le lac Saint-Jean (Qué.)

Alcan Métal Primaire, un épi (40 m) dans le lac Saint-Jean (Qué.)

Alcan Métal Primaire, un épi (50 m) dans le lac Saint-Jean (Qué.)

Alcan Métal Primaire, un miniépi en forme de « T » dans le lac Saint-Jean (Qué.)

Cloudworks Energy Limited Partnership, déversoirs, prises d'eau et estacades liés aux centrales électriques et aux travaux dans le ruisseau Ure, le ruisseau Douglas, le ruisseau Fire et le ruisseau Stokke (C.-B.)

*Economical, Compagnie Mutuelle d'Assurance et Société d'assurance Langdon, lettres patentes de fusion

Federated Women's Institute of Canada, changement de lieu du siège social

*Fidelity Investments, compagnie d'assurance-vie, demande d'ordonnance

Groupe de Travail sur les Pesticides (Le), abandon de charte

National Breast Cancer Fund (The), abandon de charte

Nova Scotia Power Incorporated, terminal charbonnier dans le détroit de Canso (N.-É.)

Ontario, ministère des Transports de l', réfection d'un pont au-dessus de la rivière Ausable sur la route 21 (Ont.)

Première nation Nuchatlaht, installation de conchyliculture sur des estrans non levés faisant partie du banc de la baie McBride (C.-B.)

Roussel, Bruno, installation aquacole pour le captage et la culture d'huîtres sur filière de poches flottantes dans la baie de Saint-Simon-Nord (N.-B.)

SecuriCan Holdings Inc., avis d'intention

Sudbury, City of Greater, réfection du pont du chemin Woodland au-dessus d'un ruisseau non désigné (Ont.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 10 décembre 2003

Banque du Canada, bilan au 17 décembre 2003

Industrie, min. de l'

Nominations

Loi sur la radiocommunication

SMSE-001-04

Loi sur les chambres de commerce

Chambre de commerce de Murdochville

Loi sur les corporations canadiennes

Demande d'abandon de charte

Institut National D'Orthothérapie — Correction de la dénomination sociale

Lettres patentes

Lettres patentes supplémentaires

Lettres patentes supplémentaires — Changement de nom

COMMISSIONS

Agence des douanes et du revenu du Canada

Loi sur les mesures spéciales d'importation

Tôles d'acier — Décision

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Audience publique

2003-11

Avis public

2003-66

2003-67 — Appel d'observations sur des propositions en vue d'ajouter des services par satellite non canadiens à la liste de services par satellite admissibles à une distribution en mode numérique

Décisions

2003-600 à 2003-621

PARLEMENT

Chambre des communes

*Demandes introductives de projets de loi privés (2^e session,
37^e législature)

AVIS :
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